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La Charte

La Charte est le texte fondateur de l’Assemblée Constituante, en ce sens qu’il doit expliciter, décrire la méthode de fonctionnement de l’Assemblée. Elle est le résultat de l’expression de la volonté des citoyens ayant répondu au questionnaire et sera discutée avec tous ceux qui le désirent, avant d’être validée par les citoyens (nous établirons comment)

Signée par chaque Constituant lors de son « élection » comme membre de l’Assemblée Constituante, elle sera le guide qui conduira le Constituant dans sa charge et sera donc déterminante pour la suite des travaux.

Des propositions de Charte ont déjà été faites sur le forum (voir http://laconstituante.forumgratuit.org/t220-la-charte-du-constituant), ainsi qu’une tentative de texte modifiable en ligne à plusieurs (mais apparemment elle ne fonctionne plus). Cela n’a vraisemblablement pas abouti non plus.

Vous pouvez si vous le désirez proposer votre propre Charte et la soumettre en commentaire ici.

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